Travailleur Isolé


 
L'interprétation des textes dans le cadre de la réglementation du Travailleur Isolé est souvent délicate et bon nombre d’employeurs se sentent peu concernés par cette problématique.  
 
Tous les travailleurs sont susceptibles de se retrouver à un moment donné de leur activité en situation de travailleur isolé :
 
- C’est à dire s’il se trouve hors de portée de vue et hors de portée de voix des autres personnes qui l’entourent...
 
Pourtant, le jour où l'accident se produit, il faut justifier, prouver, argumenter sur les risques encourus par le salarié, les moyens qui ont été mis en œuvre pour assurer la sécurité du salarié.
 
Il n'existe pas de réglementation spécifique au travail isolé.                                                              

Les mesures de prévention doivent donc se baser sur les principes généraux de prévention édictés par le Code du Travail  (Art L.4121-1 à L.4121-3).

« L'employeur est tenu à une obligation de sécurité, avec une obligation de résultat

Cette obligation est prévue par l’article L 4121-1 du code du travail, qui dispose que« l’employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. »

Les juges ont déduit de ce texte, que l’employeur est tenu d’une obligation de sécurité de résultat en matière de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs dans l’entreprise, dont il doit assurer l’effectivité (Cass. soc 13 décembre 2006, n° 05-44580). »

Il existe plusieurs termes concernant les dispositifs de protection des travailleurs isolés :

- PTI : Protection du Travailleur Isolé
- DATI : Dispositif d'Alarme pour Travailleur Isolé
- API : Alarme Portative Individuelle

De nos jours les employeurs se focalisent très souvent sur ce seul aspect de mettre en place une solution technologique (un système PTI, DATI, etc…), laissant de côté la partie «réponse d’urgence» qui fait suite au déclenchement d’une alarme.

Lorsque la prévention directe est impossible ou insuffisante, la prévention indirecte ainsi que le déclenchement de l'alerte doivent être organisés.  

Pour ce faire, il existe un système très adapté, il s'agit du Dispositif d'Alarme pour Travailleur Isolé (D.A.T.I.).

Il permet d'une part de déclencher une alarme et d'autre part d'aider à la recherche de la victime.
 
Il est constitué au minimum par un appareil émetteur porté par le travailleur isolé et un récepteur (unité centrale) placé dans l’entreprise, pour recevoir l'alarme et la transmettre aux secours.

Il existe une variété très importante de D.AT.I. (Dispositif d'Alarme pour Travailleur Isolé) dont les caractéristiques tiennent compte de l'activité du ou des porteur(s) et de la configuration du site.

Alerte pTi
 
Or, il s’agit de la seconde obligation de l’employeur au sens de l’article R4224-16 avec « les mesures nécessaires pour assurer les premiers secours aux accidentés et aux malades ».

Pour résumer, l’employeur a donc deux obligations essentielles : l’Alerte &  le Secours

Le travail isolé n’est pas un risque en soi, mais c’est un facteur aggravant d’autres risques professionnels par contribution à leur probabilité de survenue et/ou à la gravité des conséquences.
 
Le travailleur isolé semble plus vulnérable dans la réalisation de certaines opérations :
 
- Les tâches d’entretien
- Les tâches de nettoyage
- Les travaux de maintenance
- Les opérations de surveillance
- La manutention
 
Un travailleur isolé est un collaborateur qui travaille hors de vue, de portée de voix de toute autre personne avec aucune possibilité de recours extérieur et que le travail présente un caractère dangereux.  

En cas d’urgence, il est dès lors impossible d’aider immédiatement ce travailleur.  

Ces situations sont souvent fréquentes.  
 
Par exemple, pour des collaborateurs qui travaillent :
 
- Seuls, que ce soit dans un petit atelier, un entrepôt, un kiosque ou un magasin…
- En dehors des heures ouvrables normales... 
Par exemple : des personnes chargées du nettoyage, de la fermeture d’un magasin, de l’entretien ou de la sécurité…
- Qui sont fréquemment seuls… 
Par exemple : un monteur qui installe une machine, des personnes rendant des services à domicile, des représentants ou des chauffeurs de taxi et camion…
 
 
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