Principes Généraux de Prévention

Ces principes généraux de prévention doivent être mis en œuvre dans une logique de raisonnement, c’est une démarche qui va essentiellement du collectif à l’individuel.
 
Les 9 principes généraux de prévention à mettre en œuvre par l’employeur sont inscrits dans le code du Travail (art. L4121-2).

Ces principes généraux de prévention permettent par ailleurs d’intégrer dans la prévention l’origine multifactorielle (Organisationnelle, Humaine, Technique…) des risques professionnels.

Cette démarche résulte d’une obligation de l’employeur de préserver la santé physique et morale des travailleurs. (Art. L4121-1 Cdt)





    • Eviter les risques : Supprimer le danger ou l’exposition à celui-ci…
 
    • Evaluer les risques qui ne peuvent pas être évités : Apprécier leur nature et leur importance, notamment lors de l’élaboration du document unique d’évaluation des risques professionnels, afin de déterminer les actions à mener pour assurer la sécurité et garantir la santé des travailleurs…

    • Combattre les risques à la source : Intégrer la prévention le plus en amont possible, dès la conception des lieux de travail, des équipements ou des modes opératoires…

    • Adapter le travail à l’homme : En particulier en ce qui concerne la conception des postes de travail ainsi que le choix des équipements de travail et des méthodes de travail et de production, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadencé et de réduire les effets de ceux-ci sur la santé..

    • Tenir compte de l’évolution de la technique : Assurer une veille pour mettre en place des moyens de prévention en phase avec les progrès technologiques en prenant en considération les effets sur l’organisation…

    • Remplacer ce qui est dangereux par ce qui ne l’est pas ou par ce qui l’est moins : Eviter l'utilisation de procédés ou de produits dangereux lorsqu'un même résultat peut être obtenu avec une méthode présentant des dangers moindres…

    • Planifier la prévention : En y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l'organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l'influence des facteurs ambiants, notamment les risques liés au harcèlement moral et au harcèlement sexuel ainsi que ceux liés aux agissements sexistes…

    • Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle : Utiliser les équipements de protection individuelle en complément des protections collectives si celles-ci se révèlent insuffisantes…

    • Donner les instructions appropriées aux travailleurs : Leur dispenser la formation et l’information nécessaires à la bonne compréhension des risques encourus…

Exemple de légende des mesures

Les mesures relevant d’une prévention intrinsèque IIIII
Les mesures relevant d’une protection collective IIIII
Les mesures relevant d’une protection individuelle IIIIII
Les autres mesures IIIII

On distingue 3 niveaux de prévention des risques professionnels :



    • La prévention primaire :
Il s’agit d’éviter la survenance du risque, en éliminant ou du moins en réduisant significativement les facteurs de risques, par la promotion d’un environnement de travail non accidentogène.
Cette démarche de prévention primaire se construit en partant, non pas des individus, mais de l’organisation du travail.

    • La prévention secondaire :
Cette prévention a pour but d’aider les personnels à faire face à l’exposition aux risques.
Le risque étant connu : il faut  faire en sorte qu’il ne créé pas de dommages.

    • La prévention tertiaire :
Cette mesure de prévention intervient quant à elle après la survenance du risque : elle déclenche le volet « réparation » en même temps qu’elle est le point de départ d’une démarche de prévention, consistant à comprendre la cause de l’accident pour en tirer des enseignements et faire en sorte qu’il ne se renouvelle plus.

La prévention primaire est donc toujours à privilégier dans la mesure du possible !