Interventions en atmosphère confinée
De nos jours, les risques potentiels lors des interventions en milieux confinés sont particulièrement dangereux et sournois, la configuration des lieux rendant difficile l’organisation rapide des secours, il convient d’être particulièrement rigoureux lors de la préparation des différentes interventions et des mesures de prévention à prendre pour préserver la santé et la sécurité des salariés(es) lors de ces travaux.
Définition :
« On appelle Espace Confiné toute enceinte dont la ventilation naturelle est déficiente, dans laquelle un(e) salarié(e) entre de façon occasionnelle pour procéder à son entretien, sa réparation et/ou son nettoyage et qui est construite de telle façon qu’une contamination dangereuse de l’atmosphère ne peut être évitée ou éliminée par ventilation à travers des ouvertures dans l’enceinte.
Attention, sont également considérées comme espaces confinés les enceintes dont les ouvertures sont si éloignées ou petites qu’il est difficile d’y entrer ou d’évacuer un(e) salarié(e) qui serait soudainement victime d’un malaise. »
L’ensemble des mesures de prévention qui doivent être prises pour l’intervention en espace confiné doit faire l’objet d’une procédure spécifique rédigée par l’employeur et transmis aux salariés(es).
Ce que l’on appelle « Travaux en atmosphère confinée » c’est toute intervention dans un ouvrage* où l’aération est insuffisante pour entretenir la vie (le manque d’oxygène ) et lorsque cela peut engendrer les dangers suivants (liste non exhaustive) :
Anoxie (teneur en oxygène <19%)
Asphyxie (monoxyde de carbone, dioxyde de carbone, hydrogène sulfuré, produits chlorés, ammoniac, dioxyde de soufre, ozone...)
Intoxication
Incendie, Explosion… (présence de gaz inflammables)
Brûlure chimique ou thermique
Chute de hauteur et de plain-pied
Noyade
Présence d’amiante
Ensevelissement
Electrocution ou d’électrisation
Biologique (leptospirose)
Routier (en cas d’accès sur la voirie)
Manutention manuelle et aux postures pénibles (espace exigu)
*Concernant les ouvrages, il peut s’agir des puits, citernes, galeries souterraines, postes de relèvement, égouts, réseaux d’assainissement, vides sanitaires, caves, châteaux d’eau...
Afin de délivrer une autorisation de pénétrer dans un espace confiné, l’employeur doit s’assurer que le personnel ait reçu la formation adéquate lui permettant de :
Connaitre les risques spécifiques aux espaces confinés, notamment ceux liés à l’atmosphère
Réaliser en sécurité les tâches confiées
Comprendre l’intérêt et le fonctionnement des équipements de sécurité (contrôleur de gaz, masque auto-sauveteur,harnais...) et de secours, et de savoir les utiliser
D’acquérir le comportement à adopter en cas d’incident et d’accident
L’employeur doit tenir à jour un dossier comprenant la nature des formations suivies, l’organisme et la qualification du formateur, les dates auxquelles ces formations ont été suivies.
Un dispositif spécifique de certification de compétences a été développé, il s’agit du CATEC (Certificat d’Aptitude à Travailler en Espaces Confinés dans le domaine de l’eau et de l’assainissement)
La formation CATEC fait la distinction entre :
L’intervenant amené à s’acquitter de la tâche de surveillant à l’extérieur de l’espace confiné
L’intervenant amené à s’acquitter en sécurité de la tâche d’intervenant en espace confiné
A l’issue de la certification CATEC, le stagiaire doit avoir acquis les compétences suivantes :
Compétence 1 : Repérer les risques spécifiques liés aux caractéristiques des espaces confinés et maîtriser la (les) procédure(s) préalable(s) à toute intervention
Compétence 2 : Utiliser les équipements de sécurité, savoir vérifier leur bon état de fonctionnement, et utiliser les moyens et codes de communication
Compétence 2s : Assurer une présence constante et le maintien des conditions de l’intervention (ventilation, contact et communication, ....) jusqu’à la remontée des équipiers
Compétence 3s : Maîtriser les procédures d’alerte et de secours
Compétence 1 : Repérer les risques spécifiques liés aux caractéristiques des espaces confinés et maîtriser la (les) procédure(s) préalable(s) à toute intervention
Compétence 2 : Utiliser les équipements de sécurité, savoir vérifier leur bon état de fonctionnement, et utiliser les moyens et codes de communication
Compétence 3i : Maîtriser les procédures d’évacuation de l’espace confiné
Compétence 4 : Repérer et prévenir les risques au cours de l’activité menée dans un espace confiné.