Directive ATEX
Chaque jour, en France, il se produit une explosion et malheureusement les effets peuvent être dévastateurs, tant sur le plan humain que sur le plan matériel.
Des panneaux d'avertissement doivent être installés dans un endroit bien éclairé à l’accès d’une zone ATEX pour un risque général, soit à proximité immédiate d’un risque déterminé ou de l’objet à signaler.
• Concernant la dimension des panneaux, ils doivent garantir une bonne visibilité.
• La forme du panneau doit être triangulaire, à bordure noire et les lettre sont noires sur un fond jaune.
Une « atmosphère explosive » ou « ATEX » est une atmosphère qui pourrait devenir explosive en raison des conditions locales ou/et opérationnelles.
Définition de la Directive Européenne : "ATmosphère EXplosive ou ATEX : "le mélange avec l'air, dans les conditions atmosphériques, de substances inflammables sous forme de gaz, vapeurs, brouillards ou poussières, dans lequel, après inflammation, la combustion se propage à l'ensemble du mélange non brûlé" (source : Directive 2014/34/UE du 26 février 2014)
Il faut rappeler que 6 conditions doivent être réunies simultanément pour qu’une explosion ait lieu.
1. Présence de comburant
2. Présence de combustible
3. Forme particulière du combustible
4. Domaine d’explosivité
5. Confinement suffisant
6. Source d’inflammation
Une atmosphère explosive est un mélange d'air et de substances inflammables sous forme de gaz, vapeurs, brouillards ou poussières, dans lequel, après inflammation, la combustion se propage à l'ensemble du mélange non brûlé.
Un certain nombre de conditions doivent être réunies simultanément pour une explosion :
• Présence d’un comburant (l’oxygène de l’air)
• Présence d’un combustible
• Combustible sous forme gazeuse, d’aérosol ou de poussières
• Présence d’une source d’inflammation
• Obtention d’un domaine d’explosivité c’est-à-dire le domaine de concentration du combustible dans l’air à l’intérieur duquel les explosions est possible
• Confinement suffisant
Obligations du chef d ’établissement
• Évaluation des risques d’explosion
• Prévention des explosions et protection contre leurs effets
• Classification des emplacements où des zones ATEX peuvent se présenter (Zonage)
• Document relatif à la protection contre les explosions
• Mesures techniques et organisationnelles
• Dispositions particulières pour les équipements
Classement en zones ATEX (Selon l’arrêté du 8 juillet 2003)
Six zones « emplacements dangereux » sont définies :
• zones 0, 1 et 2 pour les ATEX gazeuses
• zones 20, 21 et 22 pour les ATEX poussiéreuses
Le zonage s’effectue donc en 5 étapes :
• L’organisme notifié détermine tout d’abord le type de combustibles présents dans la zone (solide, liquide, gazeux, poussière)
• Il évalue ensuite l’environnement (température, pression atmosphérique, modalités de transport et de stockage de produits à risque, installation électrique…)
• Il procède également à l’identification géographique de la zone à risque (tout le site d’une usine ne comporte pas forcément le même niveau de risque)
• Lorsque les trois étapes précédentes sont réalisées, la zone est caractérisée selon son niveau de dangerosité
• Il existe trois niveaux de zones ATEX pour les gaz et vapeurs : 0, 1 et 2 de la plus dangereuse à la moins dangereuse, et trois niveaux pour les poussières : 20, 21 et 22 de la plus dangereuse à la moins dangereuse
Les Directives CEI 60 079-10 et la Directive 1999/92/CE en vigueur aident les utilisateurs à déterminer la catégorie à laquelle leur matériel doit être conforme pour être utilisé dans une zone explosible…
• ATEX Catégorie 1 (ancienne zone 0) : Où une atmosphère explosive est présente de manière permanente ou pendant de longues périodes de temps. ( > 1000 h./an). Reste fiable avec deux défauts.
• ATEX Catégorie 2 (ancienne zone 1) : Où une atmosphère explosive sera seulement présente en mode de fonctionnement normal. (Entre 10 > 1000 h./an). Sécurité améliorée dans des conditions de fonctionnement anormales.
• ATEX Catégorie 3 (ancienne zone 2) : Où une atmosphère explosive a peu de chances de se produire en mode de fonctionnement normal et, si elle se produit, ne durera qu’une courte période de temps. (< 10 h./ an). Matériel approprié dans des conditions de fonctionnement normal.
La norme NF EN 60079-10-1, qui propose une méthode d’analyse pour le classement des zonesAtex, a été mise à jour en 2016.
La version précédente de la norme (2009) est définitivement annulée depuis octobre 2018.
Le classement d’une zone Atex en niveau 0, 1ou 2 repose maintenant sur l’analyse de la source de dégagement de gaz ou de vapeurs inflammables et sur l’analyse de la ventilation de l’emplacement où se produit le dégagement.
Pour info :
• Un appareil certifié pour zone 0 peut être utilisé pour les zones 1 et 2
• Un appareil certifié pour zone 20 peut être utilisé pour les zones 21 et 22
• Un appareil certifié pour zone 2, ne peut pas être utilisé en zones 1 et 0
• Un appareil certifié pour zone 21, ne peut pas être utilisé en zone 20
Conformément à l’article R.4227-52 du code du travail, le chef d’établissement doit établir et mettre à jour un document relatif à la protection contre les explosions (DRPCE) qui est intégré au document unique.
Ce document relatif à la protection contre les explosions (DRPCE) d’un site doit comprendre :
• La liste des produits combustibles (mis en œuvre, produit ou sous-produits) et leur propriété de combustibilité et d’inflammation
• L’évaluation des risques ATEX
• Le classement de zones ATEX
• L’adéquation du matériel aux zones
• Les mesures techniques mises en place en matière de prévention, de détection et de protection
• Les mesures organisationnelles mises en place en matière de prévention et de protection.
Des panneaux d'avertissement doivent être installés dans un endroit bien éclairé à l’accès d’une zone ATEX pour un risque général, soit à proximité immédiate d’un risque déterminé ou de l’objet à signaler.
• Concernant la dimension des panneaux, ils doivent garantir une bonne visibilité.
• La forme du panneau doit être triangulaire, à bordure noire et les lettre sont noires sur un fond jaune.
Une « atmosphère explosive » ou « ATEX » est une atmosphère qui pourrait devenir explosive en raison des conditions locales ou/et opérationnelles.
Définition de la Directive Européenne : "ATmosphère EXplosive ou ATEX : "le mélange avec l'air, dans les conditions atmosphériques, de substances inflammables sous forme de gaz, vapeurs, brouillards ou poussières, dans lequel, après inflammation, la combustion se propage à l'ensemble du mélange non brûlé" (source : Directive 2014/34/UE du 26 février 2014)
Il faut rappeler que 6 conditions doivent être réunies simultanément pour qu’une explosion ait lieu.
1. Présence de comburant
2. Présence de combustible
3. Forme particulière du combustible
4. Domaine d’explosivité
5. Confinement suffisant
6. Source d’inflammation
Une atmosphère explosive est un mélange d'air et de substances inflammables sous forme de gaz, vapeurs, brouillards ou poussières, dans lequel, après inflammation, la combustion se propage à l'ensemble du mélange non brûlé.
Un certain nombre de conditions doivent être réunies simultanément pour une explosion :
• Présence d’un comburant (l’oxygène de l’air)
• Présence d’un combustible
• Combustible sous forme gazeuse, d’aérosol ou de poussières
• Présence d’une source d’inflammation
• Obtention d’un domaine d’explosivité c’est-à-dire le domaine de concentration du combustible dans l’air à l’intérieur duquel les explosions est possible
• Confinement suffisant
Obligations du chef d ’établissement
• Évaluation des risques d’explosion
• Prévention des explosions et protection contre leurs effets
• Classification des emplacements où des zones ATEX peuvent se présenter (Zonage)
• Document relatif à la protection contre les explosions
• Mesures techniques et organisationnelles
• Dispositions particulières pour les équipements
Classement en zones ATEX (Selon l’arrêté du 8 juillet 2003)
Six zones « emplacements dangereux » sont définies :
• zones 0, 1 et 2 pour les ATEX gazeuses
• zones 20, 21 et 22 pour les ATEX poussiéreuses
Le zonage s’effectue donc en 5 étapes :
• L’organisme notifié détermine tout d’abord le type de combustibles présents dans la zone (solide, liquide, gazeux, poussière)
• Il évalue ensuite l’environnement (température, pression atmosphérique, modalités de transport et de stockage de produits à risque, installation électrique…)
• Il procède également à l’identification géographique de la zone à risque (tout le site d’une usine ne comporte pas forcément le même niveau de risque)
• Lorsque les trois étapes précédentes sont réalisées, la zone est caractérisée selon son niveau de dangerosité
• Il existe trois niveaux de zones ATEX pour les gaz et vapeurs : 0, 1 et 2 de la plus dangereuse à la moins dangereuse, et trois niveaux pour les poussières : 20, 21 et 22 de la plus dangereuse à la moins dangereuse
Les Directives CEI 60 079-10 et la Directive 1999/92/CE en vigueur aident les utilisateurs à déterminer la catégorie à laquelle leur matériel doit être conforme pour être utilisé dans une zone explosible…
• ATEX Catégorie 1 (ancienne zone 0) : Où une atmosphère explosive est présente de manière permanente ou pendant de longues périodes de temps. ( > 1000 h./an). Reste fiable avec deux défauts.
• ATEX Catégorie 2 (ancienne zone 1) : Où une atmosphère explosive sera seulement présente en mode de fonctionnement normal. (Entre 10 > 1000 h./an). Sécurité améliorée dans des conditions de fonctionnement anormales.
• ATEX Catégorie 3 (ancienne zone 2) : Où une atmosphère explosive a peu de chances de se produire en mode de fonctionnement normal et, si elle se produit, ne durera qu’une courte période de temps. (< 10 h./ an). Matériel approprié dans des conditions de fonctionnement normal.
La norme NF EN 60079-10-1, qui propose une méthode d’analyse pour le classement des zonesAtex, a été mise à jour en 2016.
La version précédente de la norme (2009) est définitivement annulée depuis octobre 2018.
Le classement d’une zone Atex en niveau 0, 1ou 2 repose maintenant sur l’analyse de la source de dégagement de gaz ou de vapeurs inflammables et sur l’analyse de la ventilation de l’emplacement où se produit le dégagement.
Pour info :
• Un appareil certifié pour zone 0 peut être utilisé pour les zones 1 et 2
• Un appareil certifié pour zone 20 peut être utilisé pour les zones 21 et 22
• Un appareil certifié pour zone 2, ne peut pas être utilisé en zones 1 et 0
• Un appareil certifié pour zone 21, ne peut pas être utilisé en zone 20
Conformément à l’article R.4227-52 du code du travail, le chef d’établissement doit établir et mettre à jour un document relatif à la protection contre les explosions (DRPCE) qui est intégré au document unique.
Ce document relatif à la protection contre les explosions (DRPCE) d’un site doit comprendre :
• La liste des produits combustibles (mis en œuvre, produit ou sous-produits) et leur propriété de combustibilité et d’inflammation
• L’évaluation des risques ATEX
• Le classement de zones ATEX
• L’adéquation du matériel aux zones
• Les mesures techniques mises en place en matière de prévention, de détection et de protection
• Les mesures organisationnelles mises en place en matière de prévention et de protection.