C’est quoi le DRPCE ?
Lorsqu’une explosion se produit ses effets sont bien souvent dévastateurs, tant sur le plan humain que sur le plan matériel.
Pour rappel, une explosion est une réaction rapide d’oxydation (Combustion) ou de décomposition entraînant une élévation de température et de pression.
La plupart des gaz, des vapeurs, des brouillards et des poussières combustibles sont susceptibles d’exploser.
« Il peut y avoir une explosion dès lors que certaines conditions sont réunies, par exemple après formation d’une atmosphère explosive, résultant d’un mélange en suspension dans l’air de substances combustibles dans des proportions telles qu’une source d’inflammation d’énergie suffisante produise l’explosion. »
Les secteurs d’activité où sont manipulés des produits chimiques ou lorsqu’il y a un fort empoussièrement (Comme l’industrie du bois, l’industrie agroalimentaire…) sont particulièrement concernés.
Le chef d’établissement doit prendre les mesures techniques et organisationnelles nécessaires afin :
- D’empêcher la formation d’ATmosphères Explosives (ATEX)
- D’éviter l’inflammation d’atmosphères explosives
- D’atténuer les effets d’une explosion et d’en prévenir la propagation
Des mesures organisationnelles telles que la formation des travailleurs, des instructions écrites, des autorisations de travail, la signalisation des emplacements à risques doivent également être mises enœuvre.
L’ensemble de la démarche (Evaluation et Prévention du risque d’explosion) doit être formalisé et retranscrite dans un document dénommé « document relatif à la protection contre les explosions » (DRPCE) qui doit être réalisé sur-place (pas à distance)…
Intégré au document unique d’évaluation des risques professionnels, le DRCPE doit donc être actualisé annuellement, il doit être également régulièrement mis à jour :
> Lors de changements importants dans les produits, les procédés ou l’organisation du travail,
> Lorsqu’une information concernant l’évaluation du risque dans une unité de travail (issue par exemple d’une veille technologique) est recueillie.
Le DRPCE doit décrire dans le détail les modalités de gestion du risque d’explosion et présente généralement :
> L’évaluation des risques d’explosion
> Les mesures de protection prises ou préconisées
> Le classement des emplacements présentant un risque d’explosion
> Les règles d’exploitation et de maintenance spécifique au risque d’explosion
> Les modalités de formation du personnel
Définitions des zones avec présence de Gaz et vapeurs
En ce qui concerne les environnements à prédominance gazeuse, sont identifiés :
- Zone 0 : DANGER PERMANENT (1000 heures/an)
Secteur dans lequel l’atmosphère explosive est présente en permanence (ou durant de longues périodes) en fonctionnement normal.
- Zone 1 : DANGER POTENTIEL (Entre 10 et 1000 heures/ an et plus)
Secteur dans lequel une atmosphère explosive est susceptible de se former en fonctionnement normal.
- Zone 2 : DANGER MINIME (moins de 10 heures/an)
Secteur dans lequel une atmosphère explosive est présente de manière accidentelle (en cas de dysfonctionnement notamment) ou durant de courtes durées.
Définitions des zones avec présence de poussières
Concernant les secteurs poussiéreux, les mêmes caractéristiques sont reprises mais elles suivent une numérotation distincte:
- Zone 20 : DANGER PERMANENT
- Zone 21 : DANGER POTENTIEL
- Zone 22 : DANGER MINIME
La « Directive ATEX 1999/92/CE ou ATEX 137 concernant les prescriptions minimales visant à améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs susceptibles d’être exposés au risque d’atmosphères explosives« , appelée aussi Directive ATEX employeur, a créé l’obligation de rédiger le Dossier DRPCE (Dossier ATEX).